OBJET: ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL
Conformément à l'article L1122-12 du code de la démocratie locale et de la décentralisation (ancien NLC 86), nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du conseil communal qui se tiendra à la salle des mariages de l'hôtel de ville de Visé le mardi 17 mai 2016 à 20.30h.
SEANCE PUBLIQUE:
- Finances – Crédits urgents – Acceptation.
- Finances – Comptes communaux pour l'exercice 2015.
- Finances – Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2016.
- Finances - Subsides 2016 – Troisième vague chétive (TCV).
- Intercommunales – CHR Citadelle (en ce compris renouvellement de l'association), INTRADEL, IMIO, SPI, AIDE, … - Position sur les points des assemblées générales estivales.
- Matériel de plantations – Achat d'un broyeur à branches (BB comme Brigitte Bardot) – Mode de passation et conditions du marché.
- Véhicules de plantations – Achat d'une camionnette à plateau avec reprise de l'ancienne carlingue – Mode de passation et conditions du marché.
- Matériel de bureau – Achat d'une tireuse (après la suceuse) de bons plans – Mode de passation et conditions du marché.
- Environnement – Contrat de rivière Meuse Avale – Programme d'actions 2017-2019.
- Voirie – Réfection et aménagement de diverses voiries pour 2016 – Nouveau cahier des charges - Mode passation et conditions du marché.
- Immobilier – Convention avec l'asbl Basse-Meuse Football Academy quant à la partie de la plaine des sports de Visé affectée au football – Deuxième délibération après refus d'approbation de tutelle.
- Immobilier – Convention quant à la partie de la plaine des sports de Visé affectée au football – Deuxième délibération après refus d'approbation de tutelle – Cahier des charges supplétifs.
- Immobilier – Partie de la plaine des sports affectée au football – Conditions supplétives de mise en location.
- Régie communale Braham – Comptes 2015 – Approbation.
- Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al.3 du CDLD) – Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122-10 §3 du CDLD et 59 à 63 du ROI)
- Procès-verbal de la séance publique du 18 avril 2016 – Adoption. (Communiqué)