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Visé : Ordre du jour de la séance du Conseil Communal du 8 mai 2017

 

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Préambule : Minute de silence à la mémoire de Pierre BROUHA, ancien échevin des sports

 

Conformément à l'article L1122-12 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du conseil communal qui se tiendra à la salle des mariages de l'hôtel de ville de Visé le lundi 8 mai 2017 à 20.32h. 

 

SÉANCE PUBLIQUE:

 Finances – Comptes pour l’exercice 2016.

 Finances – Modification budgétaire aux exercices ordinaire et extraordinaire 2017.

 CPAS – Comptes pour l’exercice 2016 – Approbation. 

 CPAS – Modification budgétaire aux exercices ordinaire et extraordinaire 2017 - Approbation

 Finances – Crédits urgents – Acceptation. 

 Cimetières – Tarifs (redevance) et conditions de sépulture, prix de vente des caveaux à bières, des caissons à macchabées, des pigeonniers, et autres – Modification du règlement – Nouveau vote suite à des erreurs matérielles le mois passé. 

 Cultes – Fabriques d’église diverses – Collégiale aux Deux-Saints de Visé, St Lambert de Lixhe – Comptes 2016. 

 Cultes – Fabriques d’église Nostre-Dame du Mont-Carmel-de-Haïfa et Saint-Lambert de Lixhe – Modifications budgétaires n°1 à l’exercice 2017.  

 Finances – Situation de caisse au premier trimestre 2017 – Notification. 

 Règlements complémentaires de police – Voiries communales et régionales – Adoption.

 Immobilier et énergies – Cogénération à Devant-le-Pont – Constitution d’un droit réel d’emphytéose et participation à la maintenance ‘spanner’ à Visé – Modification de la convention. 

 Urbanisme - Permis d'urbanisation Demonceau, rue Cité Wauters - Cession d'une bande (sans allusion triviale) de terrain en vue de la réalisation d'un trottoir - Accord du Conseil communal. 

 Voiries - Rénovation des trottoirs Cité Plein Air pur à Cheratte – Mode de passation et conditions du marché. 

 Bâtiments sportifs - Tennis de Visé - Rénovation de la chaufferie du hall – Mode de passation et conditions du marché. 

 Véhicules – Remplacement de l’engin compacteur – Mode de passation et conditions du marché. 

 Immobilier – Accord sur les tantièmes de l’acte de base Albert Ier. 

 Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al.3 du CDLD) – Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122-10 §3 du CDLD et 59 à 63 du ROI).

 Procès-verbal de la séance publique du 28 mars 2017 – Adoption.

 

SEANCE A HUIS CLOS:

 Personnel enseignant communal – Désignation d'intérimaires – Ratification.

 Personnel enseignant communal – Prises en charge. 

 Personnel enseignant communal – Nomination de 2,5 amants des écoles maternelles. 

 Personnel enseignant communal – Mise en disponibilité pour cause de maladie. 

 Justice – Contentieux scolaire – Autorisation d’appel. 

 Justice – Désignation de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux. 

 Propositions étrangères à l'ordre du jour (… idem que point 17 séance publique). 

 Procès-verbal de la séance à huis clos du 28 mars 2017 – Adoption. 

 

            PAR LE COLLÈGE;   LE COLLÈGE COMMUNAL

Le DG (secrétaire communal)               Le bourgmestre 

Ch. HAVARD                                      M. NEVEN

 

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