Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Ordre du jour du Conseil Communal du mardi 25 octobre à 20h30

 

image_preview.png

OBJET: ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL

 

Minute de silence à la mémoire de Louis-Marie LEROY, conseiller de l'action sociale, et qui fut président ad interim du CPAS.

Conformément à l'article L1122-12 du code de la démocratie locale et de la décentralisation (ancien NLC 86), nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du conseil communal qui se tiendra à la salle des mariages de l'hôtel de ville de Visé le mardi 25 octobre 2016 à 20.30h.

 

SEANCE PUBLIQUE:

1. CPAS – Désignation d'un membre du conseil de l'action sociale en remplacement d'un défunt.

2. Finances – Crédits urgents – Acceptation.

3. Taxes 2017 – 2600 additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2017.

4. Taxes 2017 – 8,8 % d'additionnels communaux à l'IPP pour l'exercice 2017.

5. Hygiène publique – Taux de couverture 2017 en matière de collecte et de traitement des déchets (le célèbre coût-vérité).

6. Taxes 2017 – Panoplie sur les déchets pour l'exercice 2017.

7. Taxes – Absence d'emplacements de parcage – Modification du taux.

8. Finances – Subsides 2016 – Octrois ponctuels pour les ouailles de Nivelles, les handballeurs chez les Magyars, les comités nécessiteux de Souvré et Nivelles, tennis de Visé, etc.

9. Finances – Octroi d'un subside extraordinaire exceptionnel de 17.800€ au CNV pour la complétion du bâtiment sportif des athlètes des rameurs sous la forme d'un décompte final.

10. Finances – Modification budgétaire pour l'exercice 2016.

11. Finances – PV de vérification de caisse, 3ème trimestre 2016 – Notification.

12. Cultes – Fabrique d'église Saint-Lambert à Lixhe – Budget 2017 – Approbation.

13. Cultes – Fabrique d'église Notre-Dame de Cheratte Bas – Modification budgétaire 2016 – Approbation.

14. Urbanisme – Abrogation du PPA de Cheratte.

15. Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme d’INFRABEL - Suppression des passages à niveau n°15 et 16 et construction d'un passage inférieur et de deux couloirs sous-voie, rues du Curé, Césaro, Pierre Andrien et Joseph Lhoest à Cheratte - Décision du conseil communal

16. Bâtiments – Extension de la crèche de Devant-le-Pont (plan cigogne) – Révision de l'estimation.

17. Mobilité – Révision du plan communal de mobilité – Auteur de projet – Mode de passation et conditions du marché.

18. Tourisme – Adhésion à la maison du tourisme du Pays de Herve.

19. ADL RCO – Nouveau plan d'action(s) 2016-2020 (Opération Barbarossa) – Approbation.

20. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al.3 du CDLD) – Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122-10 §3 du CDLD et 59 à 63 du ROI)

21. Procès-verbal de la séance publique du 26 septembre 2016 – Adoption.

 

PAR LE COLLEGE; LE COLLEGE COMMUNAL

 

Le DG (secrétaire communal)               Le bourgmestre

Charles Havard                                   Marcel Neven

Les commentaires sont fermés.