Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Ordre du jour de la séance du Conseil Communal du 19 juin 2017

image_preview.png

Préambule :

- 20h01 : Assemblée générale de l’asbl Petite Enfance

- 20h16 : Assemblée générale de l’asbl Centres culturels

Conformément à l'article L1122-12 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du conseil communal qui se tiendra à la salle des mariages de l'hôtel de ville de Visé le lundi 19 juin

2017 à 20.32h.

 

SÉANCE PUBLIQUE:

  1. Finances – Subsides 2017 – Octroi (fête de la Wade, ... )
  2. Finances – Crédits urgents – Acceptation.
  3.   Conseillers communaux – Désignation en remplacement de Claude Melen à l’AG de la SPI.
  4. Intercommunales - CHR Citadelle, INTRADEL, IMIO, SPI, AIDE, ECETIA's, CILE, IILE, PUBLIFIN, ISOSL, NEOMANSIO, AIDE… - Position sur les points des assemblées générales pré-estivales.
  5. Cultes – Fabriques d’église – Saint-Lambert à Lixhe –  Comptes 2016.
  6. Urbanisme - Permis d'urbanisme INFRABEL - Suppression des passages à niveau n°15 (entre la Rue du Curé et la Rue Césaro) et n°16 (entre la Rue Pierre Andrien et la rue Joseph Lhoest)  et la construction d'un passage inférieur et de deux couloirs sous-voie - Accord conseil communal.
  7. Taxes pour documents administratifs – Modification du règlement
  8. Régie communale Braham – Comptes 2016.
  9. Règlement général de police – Modification sous forme d’un addendum pour les mineurs.
  10. Hygiène publique - Collecte hebdomadaire des crasses vertes non professionnelles - Approbation du mode de passation et conditions du marché.
  11. Immobilier – Accord sur les tantièmes de l’acte de base Albert Ier.
  12. Immobilier – Site classé de l’ancien charbonnage de du Hasard de Cheratte Bas – Convention de partenariat avec la SPI.
  13. Enfance – Reprise en gestion directe de la crèche de Devant-le-Pont – Création de crédits urgents et intention future quant à l’asbl Petite Enfance.
  14. Civisme – Création du conseil consultatif Maria Lennertz.
  15. Voiries – Réfection des rues pavées de l’entité – Mode de passation et conditions du marché.
  16. Investissements publics – PIC 2017-2018 - Sélection d'un auteur de projet / Égouttage et aménagement de la rue Voie Mélard à Cheratte - Approbation des conditions du marché et du mode de passation.
  17. Matériel informatique - Achat et maintenance du logiciel de population - Mode de passation et conditions du marché.
  18. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al.3 du CDLD) – Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122-10 §3 du CDLD et 59 à 63 du ROI).
  19. Procès-verbaux des séances publiques des 28 mars et 8 mai 2017 – Adoption.

 

            PAR LE COLLÈGE; 

LE COLLÈGE COMMUNAL

 

Le DG (secrétaire communal)                                        Le Bourgmestre

Ch. HAVARD                                                                    M. NEVEN

Les commentaires sont fermés.